Nos conditions

RESERVATION :

Dés que nous aurons établi, avec votre collaboration, le programme et les conditions du séjour, nous vous adresserons une convention. La réservation sera effective dès le retour de ce contrat, complété et signé. Elle devra être accompagnée d’un acompte de 30 % du montant total du séjour.
Par la suite, Elément Terre vous transmettra tous les documents nécessaires à l’organisation de votre séjour.

GRATUITES :

Nous offrons la gratuité du séjour à tous les adultes accompagnateurs (enseignants compris), dans la limite des normes légales d’encadrement. De plus, nous prenons à notre charge les hébergements des chauffeurs.

FACTURATION et REGLEMENT :

La facture sera établie en fonction du nombre d’élèves présents lors du séjour.
Le solde des frais de séjour sera réglé au retour du séjour, à réception de la facture soit par chèque bancaire à l’ordre d’Elément Terre soit par virement.

ADHESION :

Elément Terre étant une association loi 1901, une adhésion est demandée pour chaque séjour. Son montant est fixé à 1 € par élève et par séjour. Cette adhésion est valable du 01/09 au 31/08 de l’année suivante et donne la qualité
de membre « participant ».

NOS TARIFS :

Vous ne trouverez aucun tarif sur ce site. De nombreux paramètres entrent en jeu pour que nous puissions vous faire une proposition précise et sans surprise (durée, nombre d’élèves …). Pour toute demande, nous établissons un devis personnalisé qui correspondra réellement à votre séjour et intégrera l’ensemble des prestations que vous avez souhaité.

CONDITIONS D’ANNULATION :

- Annulation du fait du participant :

Toute annulation après signature de la convention entraîne des frais dans les conditions suivantes :

• Plus de 60 jours avant la date de départ, Elément Terre retiendra 20 % du montant total du séjour.
• Entre 60 et 30 jours avant la date de départ, Elément Terre retiendra 50 % du montant total du séjour.
• Entre 30 et 8 jours avant la date de départ, Elément Terre retiendra 90 % du montant total du séjour.
• Moins de 8 jours du départ, Elément Terre retiendra la totalité du montant du séjour.
Cette annulation devra nous être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, le cachet de la poste faisant foi de la date d’annulation.

- Annulation du fait d’Elément Terre :

Dans le cas d’annulation du séjour de notre part, l’acompte sera reversé intégralement.

FRAIS MEDICAUX :

Elément Terre ne couvre pas les frais de maladie. Ils devront être avancés par l’établissement scolaire. Dans le cas où Elément Terre devrait faire l’avance des frais médicaux (à négocier avant le départ du séjour), vous recevrez une facture correspondant à l’avoir. Dés réception de votre règlement, nous vous adresserons les feuilles de soins, afin d’en obtenir le remboursement.
Elément Terre fournit, à chacun de ses assistants sanitaires, une trousse à pharmacie complète, comprenant tous les produits courants. Les fiches sanitaires devront être complétées et remises à l’assistant sanitaire en début de séjour.

VOYAGE :

Nos équipes d’animation assurent, à votre demande et selon votre effectif, les convoyages du départ jusqu’au retour à votre école.

Dans le cas où le trajet se déroulerait en train, la traction et le chargement des bagages seront pris en charge par la SNCF. Les bagages doivent porter le nom et l’adresse de chaque enfant ainsi que les coordonnées de la structure d’accueil.

ASSURANCES :

Les directions de nos structures partenaires ne peuvent être tenues responsables des vols ou détériorations d’objets personnels tant à l’intérieur qu’à l’extérieur des structures. Il en va de même pour les dommages corporels.
Vous avez la possibilité de souscrire une assurance « rapatriement, ambulances, secours en montagne ». Dans ce cas, il convient que vous preniez contact avec nos services afin que nous vous informions. Notre assurance couvre notre seule responsabilité d’association, conformément à la loi n° 92.645 du 13/07/1992. La police n° 112387543 a été souscrite auprès de M. Bellet, agent général MMA - Assurances Piquet – Gauthier – 35, boulevard Emile Zola – 69600 OULLINS

GARANTIE FINANCIERE :

Elément Terre a souscrit une garantie financière dans les conditions exigées par la loi, pour un montant défini annuellement par arrêté du Préfet du Puy de Dôme, auprès de Le Mans Cautions.

LITIGES :

Toute réclamation relative au séjour doit être adressée dans le délai de deux mois maximum après la date de fin de séjour par lettre recommandée avec avis de réception à Elément Terre – BP 11 – 63790 MUROL

Elément Terre assure régulièrement le suivi de ses séjours pour garantir le respect des prestations annoncées et notre exigence de qualité. A l’issue du séjour, vous recevrez une fiche d’appréciation, vous permettant de donner une évaluation qualitative de l’ensemble des prestations de votre séjour.